Informations générales
Nous avons confié l'édition du site à la société Equasanté, S.A.S. au capital de 1 123 386 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 408 956 845, dont le siège social est situé :
328, bureaux de la Colline
92215 Saint Cloud Cedex
téléphone : 01 47 11 19 10
e-mail : webmestre@equasante.fr
Le Directeur de la publication est Monsieur Didier ROBERT.
Informations d'ordre technique
L'hébergement du site est assuré par la société Cegedim - 137, rue d'Aguesseau 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mise en garde générale sur les informations diffusées
Les informations diffusées sur ce site ne vous sont présentées qu'à titre informatif et ne peuvent d'aucune façon, se substituer à un diagnostic établi par le praticien traitant de l'internaute.
Données nominatives
En cas d'envoi d'un message électronique par l'utilisateur, son adresse électronique sera automatiquement collectée. Elle ne sera utilisée que dans le cadre des prestations rendues par Equasanté à l'internaute.
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Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
Droits de propriété
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Application de la loi française
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.
Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
Dernière mise à jour : 09/02/09 |
